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*Coût d’un appel local, sauf surcoût éventuel selon opérateur. Exemple de numéro de série TP Vision France, 28, rue Pagès, 92150 Suresnes. TP Vision Europe BV Société Commerciale Etrangère immatriculée au R.C.S. Nanterre 535 359 798

MetLife Europe Insurance d.a.c. Société de droit irlandais, constituée sous la forme de « Designated Activity Company », immatriculée en Irlande sous le numéro 472350.

Société), (d) les dommages dus à une mauvaise installation, ou à une installation ou utilisation contraires aux ... Pendant la période de garantie limitée applicable, la Société pourra, à son choix, fournir des pièces ... sauf celles que vous avez encourues avec la permission écrite préalable de la Société. Comment béné˜cier du ...

bénéfi cier de l’ensemble du statut collectif. Le cas échéant, elle supportera la charge de la rupture du contrat de travail. Le contrat de travail, outil de réalisation de la mise à disposition ... d’œuvre entraîne la modifi cation d’un élément

Société à responsabilité limitée CABLAGE INFORMATIQUE ET ETUDE RESEAU, 1, Boulevard Cotte, 95880 Enghien-les Bains. 424 903 359 RCS Pontoise. Activité : activités informatiques techniques de recherches d'applications et de négoce syafférents.

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L'entreprise COMET CHARPENTE, est implantée à Cier De Luchon (31110) dans le département de Haute-Garonne. Cette TPE est une société à responsabilité limitée (SARL) fondée en 2001 sous le numéro 434159109 00017, recensée sous le naf : Travaux de menuiserie bois et PVC.

L'objectif est d'éviter la cessation des paiements. Toutefois, rien ne pourra être imposé aux créanciers ou aux partenaires de l'entreprise. Pendant la durée du mandat, le dirigeant continue ...

Pour être admissible à la couverture au titre de ces régimes, vous devez obligatoirement posséder une carte d’assurance maladie provinciale et être inscrit au régime d’assurance médicaments de la RAMQ, ou bénéfi cier d’une couverture équivalente au titre d’un régime d’assurance collective.

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Société à responsabilité limitée (SARL), 220 rue Moulin-neuf - ZAC Sud 01570 FEILLENS (RCS BOURG EN BRESSE (0102) 377 628 441). 25 - 767 200 058 RCS Bourg-en-Bresse.

Cette TPE est une société à responsabilité limitée (SARL) fondée en 2013 sous le numéro 792193245 00026, recensée sous le naf : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures.

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La période de la garantie limitée sur toute pièce de remplacement fournie par la Société et sur tout produit réparé ou remplacé en vertu de la présente garantie limitée correspond au reste de la période de garantie originale.

Un fonds de commerce est un ensemble d'éléments corporels (mobilier, agencement, matériel, marchandises) et incorporels (clientèle, enseigne, licences, droit au bail) utilisés pour l ...

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à responsabilité limitée (S.E.N.C.R.L.) ou d’une société par actions. Les ordres professionnels sont autorisés à déterminer, s’il y a lieu, les conditions, modalités et restrictions suivant lesquelles ces activités pourront être exer-

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