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(3) Règlement (UE) n o 1326/2013 du Conseil du 9 décembre 2013 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) n o 2658/87 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 334 du 13.12.2013, p. 4).

Classification JEL: F15, F21, ... nature non tarifaire. 5. Si certaines normes se justifient pour des raisons sanitaires, sociales, ... du phosphate). La Tunisie a opté pour les zones franches et ...

Vu le Dcret du 14 novembre 1957 sur la nomenclature et la classification des marchandises dans le tarif douanier; ... Ds la publication du prsent Dcret les produits ci-aprs numrs sont soumis au rgime tarifaire suivant : ... .01 Phosphate de calcium (orthophosphate bicalcique). Exempt.

L'idée est de rassembler le plus grand nombre d'ordinateurs personnels autour d'une plate-forme de calcul distribué afin d'accélérer la cartographie du protéome et la classification et …

Les critères visent un marché d'importation pour une année donnée ainsi qu'un groupe de produits, qui peut être composé d'un, de plusieurs ou de tous les produits définis dans la nomenclature et la classification du Système harmonisé.

Full text of "Documents de la session de la Puissance du Canada-1913 ( Volume 47, no.27, Documents de la session no.57a-153a)" See other formats ...

Calcium hydrogen phosphate dihydrate is used in the manufacture of pharmaceutical tablets and as a source of calcium and phosphorus in nutritional supplements.

fr S’il est d’une largeur de moins de 600 mm, il est importé sous le numéro tarifaire SH 7226.11.00.10 – « Produits laminés plats en autres aciers alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm... en aciers au silicium dits « magnétiques »... à grains orientés ».

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Ensuit à l’intérieur de chaque section la classification des produits tient compte du degré de livraison, car les produits finis sont généralement plus imposés que les matières premières ou produits finis dont ils sont issus, à cause de la plus grande valeur ajoutée des produits finis.

5.3.5 La valorisation du phosphate 5.4 LES TESTS DU DIAGNOSTIC DE CROISSANCE 5.4.1 Comparaison de la disponibilité en eau et en terres ... Profil tarifaire du Maroc Tableau A6.1 Réduction du déficit de la balance des paiements courants D I AG N O S T I C D E C R O I S S A N C E D U M A R O C

La requérante commercialise du phosphate dicalcique, importé de Tunisie, que, jusqu'en 1994, elle déclarait en douane sous la désignation d'hydrogéno-orthophosphate de calcium (phosphate [...] dicalciq ue ) sou s l e code tarifaire 28 35 5 2 90 d e la NC.

A chemical formula is a way of expressing information about the proportions of atoms that constitute a particular chemical compound, using a single line of chemical element symbols and numbers.

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【Application】 “Zerophos” Feed Grade Mdcp is applied as additive for feed to meet the little livestock’s requirement on absorbing Phosphate and Calcium.

Under Article 15 of the Treaty on the Functioning of the European Union, citizens and residents of EU countries have a right of access to the documents of the European Parliament, the …

Calcium Phosphate Monobasic Anhydrous Safety Data Sheet according to Regulation (EC) No. 453/2010 21/04/2015 EN (English) 3/6 6.3. Methods and material for containment and cleaning up

Many translated example sentences containing "tariff classification" – French-English dictionary and search engine for French translations. ... d'harmonisation du classement tarifaire du phosphate dicalcique, [...] mais la Commission n'a jamais réagi. ... La classification tarifaire …

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Hydro-Québec is a public utility that manages the generation, transmission and distribution of electricity in Quebec.. It was formed by the Government of Quebec in 1944 from the expropriation of private firms. This was followed by massive investment in hydro-electric projects like Churchill Falls and the James Bay Project.Today, with 63 hydroelectric power stations, the combined output ...

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n-Butyl phosphate is a solvent and plasticizer for cellulose esters such as nitrocellulose and cellulose acetate. It forms stable hydrophobic complexes with some metals, as an extractant.

A compter du 1er janvier 2005.I.L’huile d’olive et les sous-produits de la trituration des olives fabriqués par les unités artisanales..G. au titre des produits dont les prix sont réglementés autres que le sucre raffiné et les produits pharmaceutiques. conformément aux dispositions de l’article 91-I-B) du …

du rôle des cartels donna lieu à d’intenses débats, en particulier entre les experts du Comité économique de la SDN qui aboutirent, en 1931, à la conclusion que les ententes industrielles

Plus grandes réserves et premier exportateur de phosphate du monde ; importance du tourisme. ... Bibliographie INTRODUCTION La balance des paiements est un état statistique qui enregistre selon une classification ... de douanes 1.1 L’adhésion du Maroc à OMC A- La libéralisation de l’accès aux marchés B- Le démantèlement tarifaire ...